Toute reproduction totale ou partielle du site web est interdite sans l'autorisation expresse et préalable de l’agence de communication Here We Com, spécialiste de la création de site internet à Chambéry en Savoie, Annecy, Grenoble et Lyon. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant au sein du site, dont le contenu est notamment protégé par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de donné.

Conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, sont autorisées les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective et les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille.
De même, sont autorisées, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source, les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'oeuvre à laquelle elles sont incorporées.

Les textes, certaines images, et d'une façon générale tous les contenus du site sont fournis par le CAF Albertville et en sont la propriété. 

De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom “CAF Albertville” et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit du CAF Albertville.

• Réalisation du site : Agence de communication Here We Com www.herewecom.fr 

L'appellation CAF Albertville, le logo CAF Albertville, les services qui y sont associés, sont des marques déposées par le CAF Albertville.

La reproduction, l'imitation, l'utilisation ou l'apposition de ces marques sans avoir obtenu l'autorisation préalable de l’agence de communication ou de leurs titulaires respectifs constitue un délit de contrefaçon.

Le traité de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle sur le droit d'auteur, adopté le 20 décembre 1996 à Genève par la Conférence diplomatique réunie par l'OMPI, a fait entrer le droit d'auteur international dans l'ère du numérique. Ce traité prévoit notamment la mise en place de sanctions pour ceux qui suppriment ou altèrent les systèmes d'identification et de gestion des droits d'auteur.

Protection des données personnelles
Conformément à l'article 34 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès (par courrier postal à l'adresse indiquée en bas), de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant.
Les informations recueillies par formulaire, par statistiques et journal de bord sont destinées exclusivement à nos services internes.
Pour la partie qui vous concerne, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification sur ces informations, que vous pouvez exercer auprès du CAF Albertville.

Conditions générales d'accès :
L'utilisation du site internet du CAF Albertville entraîne l'acceptation des conditions d'utilisation du site ci-dessous exposées.

Limitation de responsabilité :
Le CAF Albertville ne saurait être tenu responsable des temps d'accès à son site Internet en raison des défaillances ou dysfonctionnements du réseau Internet. De même, le CAF Albertville ne saurait être tenu responsable de l'interruption de ses services pour résoudre un problème technique ou pour faire évoluer celui-ci. Le CAF Albertville n'apporte aucune garantie quant à l'utilisation des informations présentes sur le site et ne sera pas responsable du préjudice ou dommage pouvant résulter de l'utilisation par un utilisateur du site des informations présentes sur le site, ni d'erreurs ou omissions dans celles-ci, de défauts ou d'interruptions dans leur fourniture ou de l'indisponibilité de tout ou partie de celles-ci.

Modifications :
Le CAF Albertville peut modifier ses services et contenus sans préavis et sans autre formalité que de déclarer ces modifications dans ses conditions générales et particulières en ligne.